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Votre panier bio de la semaine
   
   
  VENDREDI 13 DĂ©CEMBRE
   
  Courge MusquĂ©e
  Betterave crue
  Endive
  ChicorĂ©e
  Radis noir
  Oignon
  ClĂ©mentine
  litchi
   
  LES SUPPLÉMENTS
  Patate douce
  Laitue
  Orange
  Pomme
 
 
 
Conditions générales de vente
 

Préambule
Nicolas Preborski Earl est une entreprise agricole domiciliĂ©e ZA de la Croix Rompue 78720 Senlisse. Siret N°50084536700019. PanierBio est le nom commercial utilisĂ© par l’entreprise et dans les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente. PanierBio commercialise auprĂšs des consommateurs un service de livraison de fruits et lĂ©gumes par l’intermĂ©diaire de son site www.panierbio.fr.

1 - Objet
Les conditions générales de vente définissent les termes et conditions de la commercialisation du service pour les consommateurs du dit service et présenté sur le site www.panierbio.fr.

2 - AccĂšs au service
Pour avoir accùs au service de PanierBio, le consommateur doit s’inscrire sur le site Internet de PanierBio en remplissant le formulaire accessible à la rubrique " Inscription " du site www.panierbio.fr .

Toutes les informations remplies par le consommateur sont jugĂ©es digne de foi et celui-ci peut sur simple appel ou par courrier Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr demander la modification ou la suppression de son enregistrement de la base de PanierBio. Le droit d’accĂšs, de modification ou de suppression sur les donnĂ©es le concernant sont conformes aux dispositions de la loi n°78-17 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s. PanierBio s’engage Ă  prĂ©server la confidentialitĂ© des informations fournies par le consommateur et Ă  ne pas les transmettre a des tiers en vue d’un dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique ou par Ă©crit, et Ă  sa demande de les supprimer. Pour faire suite au recueil de ses coordonnĂ©es tĂ©lĂ©phoniques effectuĂ© dans le cadre de la conclusion du contrat, le consommateur dispose d’un droit Ă  s'inscrire sur la liste d'opposition au dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique sur le site www.bloctel.gouv.fr.
Seul PanierBio peut valider ou non une inscription sans que le consommateur puisse, en cas de refus, demander réparation.

3 - Acceptation des conditions générales de vente
En validant son inscription au service de PanierBio, le consommateur déclare et reconnaßt avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.
PanierBio se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les conditions générales de vente sous réserve de modifications ultérieures acceptées par le consommateur (avec possibilité de mettre fin au contrat) les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.
En cas de modifications des CGV, PanierBio s’engage Ă  les transmettre au consommateur soit par courrier Ă©lectronique ou par par voie postale.
Le consommateur peut mettre fin Ă  sa collaboration avec PanierBio si la mise Ă  jour des CGV ne lui convenait pas. En cas de non-respect des prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente, PanierBio se rĂ©serve le droit, sans aucune indemnitĂ© ni prĂ©avis, de suspendre ou de mettre fin au service pour le consommateur sans que celui-ci puisse s’y opposer. Le consommateur ne pouvant se prĂ©valoir d’un quelconque dĂ©dommagement.

4 – Inscription et commande du service PanierBio
Le consommateur choisit soit le service de fruits et lĂ©gumes et l’une des deux offres disponibles sur le site www.panierbio.fr ; rĂ©gulier (panier Ă  18 euros ou panier Ă  25 euros et son mode de consommation), soit occasionnel. Le consommateur reconnaĂźt avoir pris connaissance et acceptĂ© le montant forfaitaire de chaque panier.
DĂšs rĂ©ception de l’inscription, PanierBio confirme par courrier Ă©lectronique au consommateur la commande et son montant total.
Cette confirmation est effectuée à l'adresse communiquée par le consommateur. Il est expressément stipulé que le contrat de vente n'est formé qu'à compter de la confirmation de la commande par PanierBio.

Commande occasionnelle
Dans le cas d’une consommation occasionnelle, les fruits et lĂ©gumes sont livrĂ©s dans un sac kraft alors que dans le cas d’une commande rĂ©guliĂšre les fruits et lĂ©gumes sont livrĂ©s dans un panier restant propriĂ©tĂ© de PanierBio, le consommateur s’engageant Ă  ramener le dit panier dans le point relais dont il fait parti.
Commande réguliÚre
Dans le cas d’une commande rĂ©guliĂšre, il appartient au consommateur de faire parvenir un chĂšque de caution de 100 euros (cents euros) non encaissĂ© afin de pouvoir rĂ©gler le service en fin de mois. La commande est automatiquement renouvelĂ©e et il appartient au consommateur de prendre le soin de prĂ©venir PanierBio du souhait de reporter, modifier une commande ou d’interrompre le service soit par courrier Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr ou par tĂ©lĂ©phone au plus tard 36 heures avant la livraison. En cas de souhait de mettre fin au service, le solde restant Ă  devoir par le consommateur est Ă  rĂ©gler sans dĂ©lai ni escompte. En outre, il s’engage Ă  ramener son panier vide dans un des points-relai PanierBio. À cette issue, le chĂšque de caution sera alors dĂ©coupĂ©, photographiĂ© et transmis pour preuve de destruction par voie Ă©lectronique. Si la caution a Ă©tĂ© versĂ©e via PaypalÂź, elle sera remboursĂ©e dans un dĂ©lai de 14 jours.

Origines, variétés, catégories des fruits et légumes

L’origine des produits est inscrite sur une fiche jointe à chaque commande. Le pays d’origine est mentionné. La lettre « F » désigne la France et est précédée du département. La mention « PanierBio! » indique que le produit est issu des cultures propres à PanierBio, dont l’exploitation est située à Z.A. La Croix Rompue, Route de Rambouillet 78720 SENLISSE.

Par souci de lisibilité, les variétés des produits inscrits sur la fiche accompagnant les commandes sont mentionnés par des lettres ou par l’expression « en mélange »:
Pour les pommes de terre, les lettres « CF » et « CT » distinguent les variétés à chair ferme (CF) ou à chair tendre (CT).

« en mélange »:
Pêches: jaunes, blanches et sanguines.
Nectarines: jaunes, blanches et sanguines.
Laitues: batavia, romaine, feuilles de chêne ou blonde.
Oranges: Navel, sanguine et Washington.
Pommes: Juliet, Reinette d’Anjou, Reinette grise du Canada, Topaze, Golden, Belle de Boskoop, Elstar, Fuji, Délisdor.
Chicorées: scarole, rouge de Trévise ou frisée.
Poires: Comice, conférence, beurré Hardy et William.
Les échalotes sont exclusivement dites "traditionnelles".
Le client ayant souscrit à des commandes régulières peut s’il le souhaite, dès lors qu’il est en possession de la liste annonçant les produits à venir, exprimer sa préférence pour une variété inscrite dans la liste détaillée ci-dessus en informant PanierBio par courrier électronique ou par téléphone. En cas d’impossibilité pour PanierBio de respecter le choix du client, le produit sera enlevé du contenu du panier et déduit du solde du client.

Tous les produits mis dans les paniers issus de l’U.E. sont classés catégorie II.


Produits indisponibles
Dans l'hypothĂšse oĂč l'un des produits objets de la commande ne serait plus disponible Ă  la vente, PanierBio en avertira immĂ©diatement par courrier Ă©lectronique le consommateur qui aura la possibilitĂ© de valider alors par courrier Ă©lectronique la substitution dudit produit par un produit choisi par PanierBio. Le consommateur peut soit, rĂ©silier la totalitĂ© de sa commande si le panier ainsi modifiĂ© ne lui convenait pas, soit demander la participation de son service Ă  la semaine suivante ou celle de son choix. Dans le cas oĂč la rĂ©siliation serait dĂ©finitive il serait remboursĂ© des sommes avancĂ©es dans un dĂ©lai infĂ©rieur Ă  14 jours Ă  partir de la date de rĂ©ception d’une lettre en A.R. et/ou d’un courrier Ă©lectronique transmis Ă  PanierBio. Si un produit indisponible ne serait pas substituĂ©, son montant sera dĂ©duit du montant total de la commande, seul le montant restant Ă©tant facturĂ© au consommateur. Le consommateur peut demander l'annulation de sa commande dans l'hypothĂšse oĂč un ou plusieurs des produits objets de la commande ne serait(ent) pas disponible(s), et ce dans un dĂ©lai de 36 heures avant la date de livraison du panier par l'envoi d’un courrier Ă©lectronique. Le consommateur a connaissance que la production de fruits et lĂ©gumes sont liĂ©s Ă  Ă  des facteurs extĂ©rieurs comme, par exemple, mĂ©tĂ©orologiques.

Produits manquants
Dans le cas oĂč un ou plusieurs produits n’aurai(en)t pas Ă©tĂ© livrĂ©(s) alors qu’il(s) figurerai(en)t sur la facture disponible dans le sac ou le panier, le consommateur devra prĂ©venir les services de PanierBio par courrier Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr ou par tĂ©lĂ©phone. Un avoir sur la prochaine commande sera Ă©ditĂ©, comptabilisĂ© et dĂ©duit de sa prochaine facture.

Le consommateur s'interdit de revendre les produits.

5 - Livraison et modalités de paiement
Le consommateur prĂ©cise au moment de l’inscription son mode de livraison pour les paniers de fruits et lĂ©gumes.

A retirer en points relais
Si il choisit de retirer son panier en points relais, il a connaissance que ce dernier est livrĂ© par PanierBio chaque semaine, le vendredi, Ă  partir de 17h. Le consommateur devant prendre connaissance des heures d’ouverture des points relais sur le site de www.panierbio.fr. En cas d’oubli de la part du consommateur de venir retirer sa commande dans un dĂ©lai raisonnable (compte tenu du caractĂšre pĂ©rissable des produits contenus dans le panier), un rappel lui sera envoyĂ© par les moyens de communications habituellement utilisĂ©s entre le consommateur et PanierBio. PassĂ© ce dĂ©lai, si le consommateur n’est toujours pas venu chercher sa commande sans avoir prĂ©venu PanierBio au prĂ©alable par courrier Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr ou par tĂ©lĂ©phone, il ne peut prĂ©tendre Ă  un quelconque remboursement, Ă  l’exception du cas oĂč il serait empĂȘchĂ© de prendre livraison de cette commande pour des raisons indĂ©pendantes de sa volontĂ© (cas fortuits, force majeure) et ne serait pas en mesure de pouvoir prĂ©venir PanierBio. En cas d’un nouvel oubli, PanierBio peut interrompre le service sans que le consommateur puisse s’y opposer ou demander un quelconque dĂ©dommagement et il devra dans le cas prĂ©sent s’acquitter immĂ©diatement des sommes restant Ă  devoir Ă  rĂ©ception de la facture et ramener son panier vide dans un des points-relai PanierBio, sans dĂ©lai ni escompte.
Livraison individuelle

La livraison individuelle est possible le vendredi de 10H à 14H sur les villes précisées sur www.panierbio.fr.
Le consommateur doit s’acquitter de frais de livraison de 2,50 euros TTC facturĂ© en sus de la commande.
Le consommateur a pour obligation de prĂ©venir en cas d’absence non prĂ©vue et PanierBio cherchera alors la meilleure solution pour lui remettre sa commande le jour mĂȘme ou le lendemain. En cas d’indisponibilitĂ© de la part du consommateur ne pouvant par consĂ©quence ĂȘtre livrĂ©, PanierBio informera le consommateur qu’il lui appartient dĂ©sormais de venir retirer sa commande Ă  l’adresse de l’entreprise PanierBio dans les plus brefs dĂ©lais (compte tenu du caractĂšre pĂ©rissable des produits contenus dans le panier). Si toutes ces tentatives viendraient Ă  Ă©chouer, le consommateur ne peut prĂ©tendre Ă  un quelconque remboursement sur la commande engagĂ©e, Ă  l’exception du cas oĂč il serait empĂȘchĂ© de prendre livraison de cette commande pour des raisons indĂ©pendantes de sa volontĂ© (cas fortuits, force majeure) et ne serait pas en mesure de pouvoir prĂ©venir PanierBio.


Retard ou défaut de livraison

Dans l’hypothĂšse oĂč PanierBio se trouve dans l’impossibilitĂ© de respecter les dĂ©lais de livraisons prĂ©vus, le Consommateur en est informĂ© par tout moyen tel que courrier Ă©lectronique ou tĂ©lĂ©phone.

Dans le cas oĂč un panier commandĂ© n’aurait pas Ă©tĂ© livrĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus, le consommateur doit prĂ©venir les services de PanierBio par courrier Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr ou par tĂ©lĂ©phone. Il peut alors convenir avec PanierBio des modalitĂ©s pour rĂ©cupĂ©rer sa commande dans les plus brefs dĂ©lais ou, Ă  dĂ©faut, se verra crĂ©ditĂ© du montant de cette commande sur son solde.
Si le consommateur estime que les solutions proposĂ©es lors des Ă©changes par email ou par tĂ©lĂ©phone avec PanierBio, ne lui apportent pas satisfaction, il peut rĂ©soudre le contrat, par lettre recommandĂ©e avec demande d'avis de rĂ©ception ou par un Ă©crit sur un autre support durable, si, aprĂšs avoir enjoint, selon les mĂȘmes modalitĂ©s, PanierBio d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un dĂ©lai supplĂ©mentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exĂ©cutĂ© dans ce dĂ©lai. Le contrat est considĂ©rĂ© comme rĂ©solu Ă  la rĂ©ception par PanierBio de la lettre ou de l'Ă©crit l'informant de cette rĂ©solution et dans ce cas uniquement, PanierBio s’engage Ă  rembourser le consommateur de la totalitĂ© de son solde en cours, au plus tard dans les 14 jours suivants la date de dĂ©nonciation du contrat, Ă  moins que PanierBio ne se soit exĂ©cutĂ© entre-temps. À l’issue de ce dĂ©lai et si PanierBio n’a pas respectĂ© ses obligations, le consommateur peut faire appel Ă  un mĂ©diateur de la consommation (voir article 9 MĂ©diateur).

Traitement des réclamations des clients et rÚglement des litiges

Les procĂ©dures de rĂšglement de litiges Ă  l’amiable liĂ©es Ă  une commande sur le site www.panierbio.fr se font par correspondance entre le consommateur et PanierBio soit par courrier Ă©lectronique, postal ou par tĂ©lĂ©phone.

Paiement
Le paiement par le consommateur s’effectue par cheque, PaypalÂź et CB soit immĂ©diatement dans le cas d’une inscription et commande occasionnelle soit Ă  rĂ©ception de sa facture mensuelle sans dĂ©lais ni escompte dans le cadre d’une commande rĂ©guliĂšre.
Dans le cas d’un rĂšglement par CB ou PaypalÂź, il est demandĂ© une participation aux frais bancaires de 60 centimes d’euros par transaction.
En cas de non paiement des factures, PanierBio cherchera dans de brefs dĂ©lais Ă  remĂ©dier Ă  cette situation avant d’éventuelles poursuites en justice. Toute facture non rĂ©glĂ©es aprĂšs 3 relances se voit augmentĂ© du taux lĂ©gal en vigueur.

6 - Responsabilité, garantie, force majeur
PanierBio ne garantit pas que son service sera continu, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur et il se réserve le droit de suspendre ou de retirer un bien ou un service, pour des raisons techniques ou en cas de violation des stipulations contractuelles et/ou des dispositions légales. PanierBio ne peut engager sa responsabilité pour les dommages consécutifs à de tels faits.
Tout Ă©vĂ©nement de force majeure tendant Ă  retarder ou Ă  empĂȘcher l'exĂ©cution d’une commande constitue une cause de suspension et ou d'extinction des obligations de PanierBio pour le consommateur, sans indemnitĂ© Ă  son profit.


7- Droit de rétractation  
Par exception prĂ©vue par l’article L.221-28 du code de la consommation, le droit de rĂ©tractation du consommateur ne peut s’appliquer aux denrĂ©es pĂ©rissables, telles que les fruits et lĂ©gumes. ConformĂ©ment Ă  la loi, le droit de rĂ©tractation ne s’applique donc pas sur les fruits et lĂ©gumes proposĂ©s par PanierBio.


8- Droit applicable 
Les prĂ©sentes conditions gĂ©nĂ©rales de vente sont soumises au droit français. Le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compĂ©tentes en vertu du code de procĂ©dure civile, soit la juridiction du lieu oĂč il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

9- Médiateur 
En cas de litige non résolu entre les deux partis, le consommateur peut faire appel à un médiateur uniquement dans le cadre des conditions suivantes:

  • il a tentĂ© au prĂ©alable de rĂ©soudre son litige directement auprĂšs de PanierBio par une rĂ©clamation Ă©crite par voie Ă©lectronique Ă  contact@panierbio.fr ou par voie postale Ă  PanierBio - Z.A. La croix rompue 78720 SENLISSE
  • la rĂ©clamation a Ă©tĂ© adressĂ©e a PanierBio depuis moins d’un an
  • la demande n’est pas infondĂ©e ou abusive
  • le litige n’a pas prĂ©cĂ©demment Ă©tĂ© examinĂ© ou est en cours d’examen par un autre mĂ©diateur ou par un tribunal
  • le litige entre dans le champ de compĂ©tence du mĂ©diateur.


Coordonnées du médiateur:
Medicys, 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris
01 49 70 15 93
contact@medicys.fr
Site internet: conso.medicys.fr


Senlisse, le 06/11/2018

 
 
   
 
  PanierBio EARL
Z.A. La Croix Rompue
78720 Senlisse
TĂ©l. 09 72 38 98 91
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